Ce site internet appartient à l'Association du Sou des Ecoles de Doussard
SOU DES ECOLES
Tél : 04.50.09.08.01
Déclaration préfectorale N° : 074/1/003282
Directeur publication : Dunadn-Chatellet David
info@web-referencement.fr
Site optimisé 800 x 600 pour IE 7.0 - FireFox 2 Flash 5
Réalisation Graphique et Développement :
Web-Référencement société Anonyme studio
info@web-referencement.fr
Référencement : Web-Référencement
Hébergement : Web-Référencement
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faîtes sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site Sou-des-ecoles-doussard.asso.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Les textes mis en ligne sur le site Sou-des-ecoles-doussard.asso.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site Sou-des-ecoles-doussard.asso.fr n'autorise pas la reproduction des articles produits et du texte qui les accompagne.
Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur..
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site Sou-des-ecoles-doussard.asso.fr.
Enfin, toutes les photos exposées sur le site Sou-des-ecoles-doussard.asso.fr appartiennent à son auteur respectif, tout comme le contenu qui a été spécialement conçu pour le site Sou-des-ecoles-doussard.asso.fr.
Sou-des-ecoles-doussard.asso.fr peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.
Concernant les photos prises lors des manifestations et éditées sur ce site, vous pouvez à tout moment nous contacter si vous ne souhaitez pas apparaître dans les albums. Suite à votre mail, nous retirerons votre photos dans les 24h.
Ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL en cours d'immatriculation.